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Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal
Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal
Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal
Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal
Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).
Déliberation
2013 DFPE 261-1
Conseil municipal
Convention avec l'Ecole de chiens-guides pour aveugles et malvoyants de Paris et de la région parisienne (ECGAMVPRP) pour mise à disposition de locaux dans le bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2013 DEVE 145-1
Conseil municipal
Subvention (58.887 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale.
Déliberation
2013 DFPE 99-1
Conseil municipal
Convention avec l'Etat, France Domaine et Ministère de l'Intérieur, pour la mise à la disposition de la Garde républicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2013 DEVE 143-1
Conseil municipal
Convention avec le SIAAP pour le financement de l'étude préalable à la refonte du système GAASPAR
Déliberation
2013 DPE 78-1
Conseil municipal
Cession d'un terrain nu au Longueville (77).
Déliberation
2013 DU 202-1
Conseil municipal
Subvention (47.351 euros) et convention avec l'association Sport dans la Ville dans le cadre de la rénovation du terrain d'éducation physique Archereau (19e).
Déliberation
2013 DJS 292-1
Conseil municipal
Subvention (349.039 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Point du Jour (16e).
Déliberation
2013 DFPE 179-1
Conseil municipal
Subvention (390.753 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour sa crèche collective.
Déliberation
2013 DFPE 178-1
Conseil municipal
Subvention (118.340 euros) et avenant n°2 à l'association ARFOG-LAFAYETTE (13e) pour la crèche collective Lafayette (10e).
Déliberation
2013 DFPE 96-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) au PUC Volley-ball au titre de sa participation à la Ligue des Champions.
Déliberation
2013 DJS 391-1
Conseil municipal
Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e).
Déliberation
2013 DU 256-2
Conseil municipal
Convention avec l'ACEPU pour l'ouverture au public et l'entretien par la Ville de Paris d'un espace vert situé 147, rue de Grenelle (7e).
Déliberation
2013 DEVE 146-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public avec la CPCU sur l'ensemble du secteur Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2013 DEVE 140-1
Conseil municipal
Signature des demandes d'autorisations administratives relatives aux travaux de reconstruction et réfection du bâtiment sinistré lors de l'incendie survenu le 29 juillet 2013 à la mairie du 9e.
Déliberation
2013 DPA 59-1
Conseil municipal