500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DRH 82-1
Conseil municipal

Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 65-1
Conseil municipal

Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 184-1
Conseil municipal

Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 126-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DVD 173-1
Conseil municipal

Subvention (245.495 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 261-1
Conseil municipal

Convention avec l'Ecole de chiens-guides pour aveugles et malvoyants de Paris et de la région parisienne (ECGAMVPRP) pour mise à disposition de locaux dans le bois de Vincennes (12e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 145-1
Conseil municipal

Subvention (58.887 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 99-1
Conseil municipal

Convention avec l'Etat, France Domaine et Ministère de l'Intérieur, pour la mise à la disposition de la Garde républicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 143-1
Conseil municipal

Convention avec le SIAAP pour le financement de l'étude préalable à la refonte du système GAASPAR

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPE 78-1
Conseil municipal

Cession d'un terrain nu au Longueville (77).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 202-1
Conseil municipal

Subvention (47.351 euros) et convention avec l'association Sport dans la Ville dans le cadre de la rénovation du terrain d'éducation physique Archereau (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 292-1
Conseil municipal

Subvention (349.039 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Point du Jour (16e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 179-1
Conseil municipal

Subvention (390.753 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour sa crèche collective.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 178-1
Conseil municipal

Subvention (118.340 euros) et avenant n°2 à l'association ARFOG-LAFAYETTE (13e) pour la crèche collective Lafayette (10e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DFPE 96-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) au PUC Volley-ball au titre de sa participation à la Ligue des Champions.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DJS 391-1
Conseil municipal

Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DU 256-2
Conseil municipal

Convention avec l'ACEPU pour l'ouverture au public et l'entretien par la Ville de Paris d'un espace vert situé 147, rue de Grenelle (7e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 146-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public avec la CPCU sur l'ensemble du secteur Clichy Batignolles (17e).

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DEVE 140-1
Conseil municipal

Signature des demandes d'autorisations administratives relatives aux travaux de reconstruction et réfection du bâtiment sinistré lors de l'incendie survenu le 29 juillet 2013 à la mairie du 9e.

OCTOBRE 2013
Déliberation
2013 DPA 59-1
Conseil municipal