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Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e).
Déliberation
2013 DAC 94-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Mouvement pour une citoyenneté active.
Déliberation
2013 DUCT 107-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association La fabrique insomniaque Montreuil (93).
Déliberation
2013 DUCT 64-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association 13 Pour Tous pour le fonctionnement d'une ludopapothèque (13e).
Déliberation
2013 DFPE 398-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population.
Déliberation
2013 DUCT 139-1
Conseil municipal
Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e)
Déliberation
2013 DAC 703-1
Conseil municipal
Subvention (148.710 euros) à la Caisse des écoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2013 DASCO 173-1
Conseil municipal
Subvention et convention annuelle (32.500 euros) avec l'Association Connaissance de l'Afrique Contemporaine (17e) au titre de l'intégration.
Déliberation
2013 DPVI 78-1
Conseil municipal
Subvention (99.722 euros) à la Caisse des écoles du 12ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2013 DASCO 172-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) l'association Rencontres des Tunisiens de France Sport et Culture.
Déliberation
2013 DUCT 108-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association des Ludothèques en Ile de France pour le fonctionnement de la Ludomobile (13e).
Déliberation
2013 DFPE 342-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Aux Mille Lieux (20e).
Déliberation
2013 DUCT 58-1
Conseil municipal
Subvention (132.846 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2013 DASCO 138-1
Conseil municipal
Subvention (264.884 euros) à la Caisse des écoles du 11ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2013 DASCO 171-1
Conseil municipal
Subvention (274.343 euros) à la Caisse des écoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2013 DASCO 179-1
Conseil municipal
Décision modificative du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2013.
Déliberation
2013 DILT 21-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e.
Déliberation
2013 DUCT 48-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er).
Déliberation
2013 DAC 705-1
Conseil municipal
Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e).
Déliberation
2013 DAC 525-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
Déliberation
2013 DAC 700-1
Conseil municipal