500 résultats
Dépose de la demande du permis de construire par l'Association Diocésaine de Paris pour la rénovation de l'église Saint-Pierre du Gros Caillou (7è).
Déliberation
2013 DAC 686-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association P.P. Dream (19e).
Déliberation
2013 DAC 629-1
Conseil municipal
Subventions (42.850 euros) à dix-sept associations du 18e arrondissement.
Déliberation
2013 DJS 139-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012.
Déliberation
2013 DU 186-6
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012.
Déliberation
2013 DU 186-3
Conseil municipal
Subvention (272.455 euros) et avenant avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).
Déliberation
2013 DFPE 185-1
Conseil municipal
Subvention (246.379 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e).
Déliberation
2013 DFPE 231-1
Conseil municipal
Subvention (565.341 euros) et avenant n°3 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Picpus (12e).
Déliberation
2013 DFPE 197-1
Conseil municipal
Subvention (92.959 euros) et avenant n° 5 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche collective Panoyaux (20e).
Déliberation
2013 DFPE 268-1
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à onze associations du 11e arrondissement
Déliberation
2013 DJS 132-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques (AGETA)/ Collectif Curry Vavart et fixation de la redevance pour l'occupation, pour une durée de cinq mois, de locaux dans un immeuble communal, 88 rue Pixérécourt (20e)
Déliberation
2013 DAC 674-1
Conseil municipal
Subvention (222.179 euros) et avenant n°3 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e).
Déliberation
2013 DFPE 204-1
Conseil municipal
Subvention (410.782 euros) et avenant n°5 avec l'association Caramel (12e) pour la crèche collective en appartements (12e et 19e).
Déliberation
2013 DFPE 249-1
Conseil municipal
Subvention (38.407 euros) et avenant n° 5 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Arc en Ciel (15e).
Déliberation
2013 DFPE 237-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Dodekamedia (12e).
Déliberation
2013 DAC 590-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).
Déliberation
2013 DAC 664-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 80, 81, 82, 83, 84 , 85, 86, 87 et 88 relatifs à l'ouverture des commerces.
Déliberation
V M254
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement du marché relatif à la fourniture de mobilier spécifique de bibliothèque destiné à la Médiathèque du Carré Saint-Lazare (10e).
Déliberation
2013 DAC 670-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2012.
Déliberation
2013 DU 186-1
Conseil municipal
Subvention (225.920 euros) et avenant n°5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).
Déliberation
2013 DFPE 194-1
Conseil municipal