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Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-3

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DEVE 163 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DLH 177 - Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. le 27 juillet 2006 portant sur divers ensembles immobiliers. Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 29-31 rue Pierre Nicole (5e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DVD 28 - Délégation de service public pour l'entretien, l'exploitation et la mise aux normes du parc de stationnement Ternes (17e) pour une durée de 10 ans. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au parc de stationnement Ternes.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité du groupe "Europe Ecologie - Les Verts et apparentés" relative à la mise en oeuvre d'une conférence de consensus ayant trait au devenir de la Petite Ceinture.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe "Union des démocrates et indépendants" sur le Grand Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relative à la reconnaissance de la répression de la manifestation du 17 octobre 1961 à Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au pont Caulaincourt.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la grève des éducateurs sportifs des activités de la natation.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DEVE 158 G - Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 595 G - Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. (Suite).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général