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relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M190
Conseil municipal

relatif au déploiement des antennes-relais.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M188
Conseil municipal

Intégration des agents spécialisés de la préfecture de police dans le corps des adjoints techniques de la préfecture de police.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 72-1
Conseil municipal

Modification des délibérations n° 2007 PP 74-1° et n° 2007 PP 74-2° des 1er et 2 octobre 2007 portant respectivement dispositions statutaires et fixation du classement hiérachique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l'institut médico-légal de la préfecture de police.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 75-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 42 : relatif à la nomination d'Ales BIALIATSKI comme citoyen d'honneur de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M182
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 12 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M165
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de matériels destinés à l'approvisionnement des magasins de la préfecture de police.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 79-1
Conseil municipal

en hommage à Maria Helena VIEIRA DA SILVA.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M179
Conseil municipal

en réponse à l'amendement n° 72 : en soutien au redressement productif.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M195
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de licences, la maintenance et l'accompagnement à la mise en oeuvre du système décisionnel de la préfecture de police de Paris (SID-PP) .

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 70-1
Conseil municipal

Échelonnement indiciaire applicable à l'emploi fonctionnel de chef de parc.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 PP 76-1
Conseil municipal

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 137-3
Conseil municipal

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 137-2
Conseil municipal

Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 118-2
Conseil municipal

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS, 46 rue de Dunkerque (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 137-1
Conseil municipal

Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion du budget spécial de la préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 193-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 30 : relatif à la vente à la découpe.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M174
Conseil municipal

relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M171
Conseil municipal

relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Lise et Arthur London.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M172
Conseil municipal

relatif à l’immeuble, 14, rue Perrée (3e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M173
Conseil municipal