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Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 171-1
Conseil municipal

Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPP 44-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 28-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 698-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DRH 70-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 175-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 147-1
Conseil municipal

Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 261-1
Conseil municipal

Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 191-1
Conseil municipal

Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 717-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 697-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 689-1
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAJ 21-1
Conseil municipal

Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 181-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du Parc des Buttes Chaumont (19e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 163-1
Conseil municipal

relatif aux expulsions locatives.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M178
Conseil municipal

Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 72-1
Conseil municipal

Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil municipal

Indemnisation d'une société en raison de prestations supplémentaires effectuées dans le cadre de travaux de construction d'un gymnase, 22-24, rue de l'Orillon à Paris (11e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPA 73-1
Conseil municipal

Signature d'un contrat de vente pour le recyclage de boîtiers métalliques et pièces détachées d'horodateurs.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 171-1
Conseil municipal