455 résultats
Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).
Déliberation
2012 DAC 709-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball
Déliberation
2012 DJS 249-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Société française de Photographie (2e)
Déliberation
2012 DAC 683-1
Conseil municipal
Subvention (93.706 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association.
Déliberation
R.33
Conseil général
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour son projet de création d'un lien entre la vie étudiante et la vie locale dans le quartier Amiraux Simplon (18e).
Déliberation
2012 DEVE 153-1
Conseil municipal
Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des ateliers bleus culturels et scientifiques pour 2013/2014 et 2014/2015.
Déliberation
2012 DASCO 152-1
Conseil municipal
Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2013.
Déliberation
2012 DASCO 102-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association PROTOCLIP (18e).
Déliberation
2012 DAC 728-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec le Conservatoire des Arts et Métiers pour une exposition "Les carrières et les hommes".
Déliberation
2012 DVD 179-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
Déliberation
R.31
Conseil général
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine – Saint-Denis ».
Déliberation
R.24
Conseil général
Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue.
Déliberation
2012 DVD 58-1
Conseil municipal
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction du groupe scolaire Binet, 60, rue Binet (18e).
Déliberation
2012 DPA 67-1
Conseil municipal
Signature d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets relatifs à l'informatique de gestion et à l'informatique industrielle de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
Déliberation
2012 DVD 175-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Crescendo Centre Social et Culturel La Maison du Bas Belleville mettant à sa disposition une parcelle de terrain située sur le belvédère, à l'angle des rues de Pali-Kao, Bisson et Cité de Gênes (20e).
Déliberation
2012 DEVE 140-1
Conseil municipal
Subvention et convention (45 175 euros) avec l'association Voiture and Co (11e).
Déliberation
2012 DVD 155-1
Conseil municipal
Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour l'aménagement des berges de Seine à Paris (7e).
Déliberation
2012 SG 150-1
Conseil municipal
Approbation du rapport annuel 2011 du maire sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de Paris.
Déliberation
2012 DPE 76-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).
Déliberation
R.25
Conseil général