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Débat Délib
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2012 (166)
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Conseil général (34)
Conseil municipal (132)
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Débat (166)
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Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la nuit parisienne.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au bizutage en milieu étudiant.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'état des immeubles gérés par "Paris Habitat", rues Frédéric-Brunet, Louis-Loucheur et Fernand-Pelloutier (17e).
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
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