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2012 DVD 208 - Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DASCO - 44 Subvention (18.681 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2012 DASCO 49 - Subvention (16.958 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2012 DASCO 60 - Subvention (93.706 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2012 DASCO 61 - Subvention (245.080 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. 2012 DASCO 62 - Subvention (215.495 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’exclusion des aliments génétiquement modifiés ou dérivés des services de restauration scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

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Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la circulation cyclable le long du jardin des Tuileries.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DDEEES 114 G - Avenant à la convention signée le 21 décembre 2010 avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris et de leurs référents (ou tuteurs).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASCO 49 G - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.

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Conseil général

2012 SG 9 G - Communication du rapport Développement Durable.

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Débat
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Ouverture de la séance.

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2012 DEVE 166 - Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 3G. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la technologie 4G. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au lancement d'Ondesparif. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au seuil d'exposition aux ondes électromagnétiques. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Bouygues-Télécom, rue Lobineau (6e). Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux antennes-relais de l'opérateur Orange au 173, rue Marcadet (18e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au déploiement des antennes-relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'information sur les implantations d'antennes relais. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux implantations d'antennes relais auprès des locataires du parc social parisien. 2012 DF 91 - Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au montant des recettes générées par la téléphonie mobile. 2012 DF 92 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom. 2012 DF 93 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile. 2012 DF 94 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange. 2012 DF 95 Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR.

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2012 DUCT 175 - Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les Conseils d'arrondissement. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la mise à disposition des salles gérées par les Conseils d'arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DUCT 183 - Acceptation du legs particulier consenti par Madame Andrée ESCOFFIER à la Ville de Paris, en faveur du Musée du Général Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris - Musée Jean Moulin.

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Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la protection du patrimoine végétal.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

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Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au financement et à la réalisation du projet de la Bassée.

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Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au Plan Climat.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'interpellation du Gouvernement tunisien.

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Débat
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Annexe n° 2-4

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Débat
Conseil municipal

2012 DAC 717 - Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense nationale (A.S.S.D.N) (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal