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2012 SG 181 - Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e). 2012 SG 150 - Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour l'aménagement des berges de Seine (7e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DU 166 - Avenant n° 1 au marché d'études urbaines et techniques relatives au secteur GPRU de la Porte de Vincennes (12e et 20e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DU 203 - Cession à la SCI Beaugrenelle des droits de bailleur à construction détenus par la Ville de Paris sur des volumes à créer, dans l'îlot Charles Michels, partie de l'îlot Pégase Est du secteur Beaugrenelle (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’achat par la Ville des terrains propriété de l’Etat, 26, 26 bis rue de Saint-Petersbourg - 73, rue d’Amsterdam (8e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DVD 72 - Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

QE 2012-20 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 SG 192 - Communication du rapport Développement Durable.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au financement du Grand Paris Express.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DPP 27 - Subvention (19.250 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au travail de mémoire sur le massacre du 17 octobre 1961.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-9

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DASCO 152 - Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des ateliers bleus culturels et scientifiques pour 2013/2014 et 2014/2015. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif l’aménagement des rythmes scolaires.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DJS 417 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du nouveau Stade Roland Garros (16e). Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à Roland Garros.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au soutien au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au théâtre Paris-Villette. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal