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Annexe n° 2-8

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la première dotation de l’Etat au réseau du Grand-Paris Express. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la réalisation du projet de Grand Paris Express.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DGRI 64 - Subventions (80.000 euros) et conventions avec les associations Médecins du Monde (18e) et Handicap International (69361 Lyon) pour deux programmes d'aide d'urgence aux réfugiés syriens.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux travaux dans les crèches Félix Faure et Espérance (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DDEEES 137 G - Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des entreprises et de l'emploi.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DAC 677 - Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association "Théâtre de la Ville" (4e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes PSRGA et PCF/PG relatif à la vente à la découpe. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2-11

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 SG 8 G - Signature de l'avenant n° 1 au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 126 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec l'association Silicon Sentier.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASCO 52 G - Dotations des collèges pour 2013 (14.464.960 euros).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DEVE 143 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Votes spécifiés.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal