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Liste des membres présents.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. (Suite).
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DASES 483 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e).
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DASES 458 G - Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DDEEES 124 G - Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (12e).
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux contrats aidés à la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DASES 564 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux produits de lissage capillaire. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
2012 DF 26 G - Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2013.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
Annexe n° 1
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général
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2012 DEVE 149 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DPE 76 - Approbation du rapport annuel 2011 du Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de Paris.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 SG 194 - Rapport d'observations définitives sur la gestion du budget annexe des Transports automobiles municipaux pour les exercices 2006 et suivants.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un observatoire des observatoires.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
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