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2012 DAC 606 - Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au réseau des bibliothèques de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d’une large concertation sur le projet de la caserne de Reuilly.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au Montmartrobus.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PSRGA en hommage à Maria Helena Vieira Da Silva.

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Débat
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à M. le Maire de Paris relative au changement de sens de circulation de voies parisiennes.

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Débat
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2012 DUCT 151 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

QE 2012-21 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe

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Débat
Conseil municipal

2012 SG 193 - Rapport d'observations définitives de la C.R.C. sur la gestion du budget spécial de la Préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

2012 DPP 23 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association pour la défense des familles et de l'individu au titre de la lutte contre les dérives sectaires.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la transformation de bureaux en logements.

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Débat
Conseil municipal

2012 SG 184 - DGRI 62 - Approbation et signature d'une convention entre la ville de Vincennes, la ville de Gondar (Ethiopie) et la ville de Paris en vue de réaliser une étude préalable au projet d'aménagement paysager du parc de la première enceinte du site du Ras Ghimb.

OCTOBRE 2012
Débat
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2012 DASCO 113 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014.

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2012 DFPE 369 - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Provence (9e). 2012 DFPE 370 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance, 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). 2012 DFPE 371 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 8 impasse Barrier (12e).

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2012 DU 77 - Cession d'un immeuble au 51, avenue Simon-Bolivar (19e).

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Liste des membres présents en Commissions.

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Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris.

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Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la sécurité du quartier de la Goutte d'Or. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux conditions de sécurité sur le boulevard Richard Lenoir (11e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la sécurité du gymnase Maurice Berlemont (11e).

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2012 DJS 235 - Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.

OCTOBRE 2012
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