Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2012 (503)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (503)
Document
Débat (132)
Déliberation (371)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la création d’une continuité cyclable entre le pont de l’Archevêché et le pont d’Arcole.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DVD 150 - Signature de trois conventions avec les associations Mieux se Déplacer à Bicyclette (4e), Animation, Insertion et Culture Vélo (19e) et Vélorution (19e) pour le développement d'activités au sein de la Maison du Vélo et de trois contrats de mise à disposition des locaux.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2-5
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0.9ko
pdf
Annexe n° 2-2
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0.9ko
pdf
Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au renforcement des moyens accordés aux établissements scolaires du second degré (12e). Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au lycée professionnel Théophile Gautier (12e). Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la nomination d'Ales BIALIATSKI comme citoyen d'honneur de la Ville de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe PSRGA relatif à la situation des jardins publics des boulevards Richard-Lenoir et Jules-Ferry.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la participation financière de Dexia dans les S.E.M. de la Ville.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe UMPPA relatif à la pratique des voeux bis et ter au Conseil de Paris.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux expulsions locatives.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DU 163 - DLH 156 - Signature d'un avenant au bail emphytéotique de 2008 consenti à la RIVP sur l'immeuble 242-252 rue de Bercy (12e).
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2-7
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
0.9ko
pdf
2012 DF 79 - Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2013.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DVD 189 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Préfecture de police en vue du relogement des services du commissariat du 13e arrondissement. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au relogement des services du commissariat du 13e.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
2012 DLH 167 - Lancement d'un marché à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets ou unités de projet relatifs au système d'information de gestion de la demande de logement social. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la communication du calendrier et du contenu des prochaines modifications du système AIDA.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la nuit parisienne.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au bizutage en milieu étudiant.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
OCTOBRE 2012
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25