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Liste des membres présents - Conseil général

OCTOBRE 2012
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général

en réponse au voeu 2G : relatif aux contrats aidés à la Ville.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G45
Conseil général

relatif à l'expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G48
Conseil général

relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G47
Conseil général

2012 DEVE 158 G - Subvention et convention (96.500 euros) à l'association Etudes et Chantiers Ile de France pour la mise en place d'un projet d'insertion professionnelle au travers de l'entretien horticole de sites relevant de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 595 G - Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en place du volet départemental de la taxe d'aménagement. (Suite).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 483 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 458 G - Adoption du règlement départemental d'aide sociale de Paris en faveur des personnes âgées et en situation de handicap.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DDEEES 124 G - Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (12e).

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Voeu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux contrats aidés à la Ville de Paris. Voeu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DASES 564 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du financement en 2012 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux produits de lissage capillaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général

2012 DF 26 G - Communication du Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2013.

OCTOBRE 2012
Débat
Conseil général