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Participation et convention (45.000 euros) avec l'association ABC AUTISME (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 125-1
Conseil général

Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 542-1
Conseil général

Contribution du département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil général

Subvention et convention (2. 104. 000 euros) avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 547-1
Conseil général

Dotations (31.080 euros) à divers collèges publics parisiens

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 50-1
Conseil général

Participation et avenant n°1 à convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 503-1
Conseil général

Indemnisation du département de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la société MMA suite à des défauts sur les menuiseries extérieures du collège Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil général

Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 595-1
Conseil général

Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la création d'un site Internet.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 18-1
Conseil général

Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 608-1
Conseil général

Marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DSTI 24-1
Conseil général

Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 137-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Organe des établissements d'enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 modifiée).- Collèges privés du second degré sous contrat d'association.

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.33
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.31
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine – Saint-Denis ».

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.24
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.25
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
R.29
Conseil général

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local à usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DU 6-1
Conseil général

Signature de l'avenant n°1 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 SG 8-1
Conseil général

Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 140-2
Conseil général