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5 - 2011, Vœu relatif à la carte de transports "Améthyste" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux abonnements "Emeraude" et "Améthyste"

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

11 - 2010, DASES 626 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des écoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme "Paris Santé Nutrition" sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Montant total : 153.000 euros.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

8 - 2010, DASES 6 G - Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance (20e).

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, Liste des membres présents.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

15 - 2011, Désignation, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

10 - 2010 DASES 608 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros.

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Débat
Conseil général

12 - 2010, DASES 593 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. 2010, DASES 594 G - DPE 89 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. 2010, DASES 595 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

4 - 2010, DSTI 23 G - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Votes spécifiques.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

7 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

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Débat
Conseil général

16 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

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Débat
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1 - Introduction.

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17 - 2011, Clôture de la séance.

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2 - Ouverture de la séance.

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Conseil général

6 - 2010, SGCP 6 G - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives"

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Débat
Conseil général

20 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

9 - 2010, DASES 33 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre Français de Protection de l'Enfance-Etablissements", pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros dont 43.747 euros de participation exceptionnelle. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

14 - 2010, DDEEES 79 G - Signature d'une convention avec la Mission Locale "Pari d'Avenir" accordant une subvention pour la création d'une antenne, secteur de Beaugrenelle (15e). Montant : 200.000 euros.

OCTOBRE 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, Vœu relatif à la mise en place d'un service de "maraudes d'intervention sociale" dans le 20e déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.

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Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

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Débat
Conseil général