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Cession de matériels du Centre éducatif et de formation professionnelle d'Alembert (Montevrain 77). Budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2011 DASES 521-1
Conseil général
Participation et avenant n°2 à convention (40.000 euros) avec la Fondation Abbé Pierre (19e).
Déliberation
2011 DASES 495-1
Conseil général
Signature d'une convention de transfert du pouvoir de tarification du département de l'Orne au département de Paris pour la structure à caractère expérimental Gavroche
Déliberation
2011 DASES 519-1
Conseil général
Participation et convention (20 000 euros) à SERVICE PLUS A LA PERSONNE (17e).
Déliberation
2011 DASES 252-1
Conseil général
Approbation d'une nouvelle convention avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP).
Déliberation
2011 DA 20-1
Conseil général
Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Crésus Ile-de-France - Paris (18e).
Déliberation
2011 DASES 102-1
Conseil général
Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association Ceux Qui Font Les Défis (15e).
Déliberation
2011 DASES 242-1
Conseil général
Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités de versement de l'aide financière, à titre expérimental, attribuée aux projets de Lieux d'Accueils Innovants (LAI) pour la jeunesse.
Déliberation
2011 DASES 554-1
Conseil général
Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphène (18e).
Déliberation
2011 DASES 263-1
Conseil général
Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour 2011
Déliberation
2011 DF 16-1
Conseil général
Décision modificative N°2 de fonctionnement et d'investissement du département de Paris pour 2011
Déliberation
2011 DF 16-2
Conseil général
relatif au Centre de Santé Moulinet (13e).
Déliberation
V G35
Conseil général
relatif aux crèmes éclaircissantes.
Déliberation
V G37
Conseil général
Contribution du Département de Paris aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2012.
Déliberation
2011 DASCO 43-1
Conseil général
Dotations (8.844 euros) pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens.
Déliberation
2011 DASCO 54-1
Conseil général
Subventions aux collèges (433.678 euros) - 5e tranche d'équipement.
Déliberation
2011 DASCO 62-1
Conseil général
Dotations complémentaires aux collèges (274.400 euros) - 2è tranche.
Déliberation
2011 DASCO 65-1
Conseil général
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique Interactive (10e).
Déliberation
2011 DASES 447-1
Conseil général
Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association EMMAÜS (1er).
Déliberation
2011 DASES 433-1
Conseil général
Subventions et avenants à conventions (257.000 euros) avec onze associations dans le cadre de programmes de prévention dans le domaine festif.
Déliberation
2011 DASES 471-1
Conseil général