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Déliberation (734)
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Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 206
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 241
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’EPA de Jussieu en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération dans l’enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 118
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 426
Conseil municipal
Signature d’une convention au titre de l’Intégration avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 132
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “La souris verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 62
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 110
Conseil municipal
Subvention à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet 1 Parisien 1 Arbre. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 70
Conseil municipal
Signature de deux avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 224
Conseil municipal
Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Compagnie Résonances menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 153
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 386
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 85
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 92
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 94
Conseil municipal
Signature d’un 2e avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 523
Conseil municipal
Subvention à l’Association indépendante des locataires de la régie immobilière de la Ville de Paris Porte d’Orléans AIL. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 122
Conseil municipal
Vœu relatif au désengagement financier de l’Etat dans la politique du logement social.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 250
Conseil municipal
Signature d’un avenant de clôture à la convention de délégation de service public de gestion du marché découvert Beauvau (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 226
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association Centre d’Actions Locales du 18e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 245
Conseil municipal
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