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Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 383
Conseil municipal

Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 259
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité d’Organisation des Championnats du Monde d’Escrime Paris 2010 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 293
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les statuts portant création d’un syndicat mixte ouvert d’études avec la Ville d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 179
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier du 14e Flora Tristan. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 165
Conseil municipal

Subvention à l’association Faire le mur (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 130
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur Stella Maris (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 465
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Immobilière 3F” en vue du financement de l’opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS à réaliser par “Immobilière 3F”, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-1°
Conseil municipal

Acquisition auprès de la société AXA France Assurances de la parcelle CK 73 correspondant à une voie piétonne Villa La Fresnay (15e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l’entretien du monument aux défenseurs de Belfort.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 258
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’ Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 182
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 201
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 91
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2011-2012. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 74
Conseil municipal

SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 625
Conseil municipal

Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 142
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’un conservatoire municipal 61 rue du Charolais (12e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 73
Conseil municipal

Vœu relatif à la tentative de coup d’état en Equateur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 255
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “1, 2, 3 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 66
Conseil municipal