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2010 (734)
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Déliberation (734)
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Etablissement d’une servitude de passage pour issue de secours au profit de la SNI pour les locaux situés 72/A/C et 78/80 rue Rebeval (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 210
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux artistes de la rue Blomet, square de l’Oiseau Lunaire 43 rue Blomet (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 691
Conseil municipal
DJS 390 Signature d’une convention avec l’association La Guinguette Pirate (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 533
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 93
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Enfance et découvertes” (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 71
Conseil municipal
Subvention à l’association Halle Saint-Quentin (10e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 220
Conseil municipal
Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé dans l’îlot 2.1.1.A dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 233
Conseil municipal
Dépenses d’investissement supportées par les conseils d’arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d’arrondissement d’effectuer des dépenses d’investissement sur des équipements autres que ceux visés à l’article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 114
Conseil municipal
SGRI 48 Signature d’une convention avec l’association Sidaction (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil municipal
Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Simon Lefranc (4e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 386
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec Le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “A Tire d’Aile”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 203
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Saint Roch” (1er). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 75
Conseil municipal
Subvention à l’Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants-Droit des Disparus, sous-titre “Ceux de Rawa-Ruska UNDRR (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 605
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle de mise à disposition, à titre précaire, de locaux avec Les M.A.C.A.Q. Troubadours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 435
Conseil municipal
Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 474
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Aire de Famille gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents Le Coquelicot situé 5, place du Maroc (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 11
Conseil municipal
Signature avec l’association La Compagnie du Lierre (13e), d’un avenant à la convention du 28 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 43
Conseil municipal
Signature d’une convention de partenariat avec Immobilière 3F pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 30
Conseil municipal
des membres présents :
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 85
Conseil municipal
Revente des biens communaux situés 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 183
Conseil municipal
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