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DEVE 129 Approbation du principe du déplacement des chapiteaux de l’association “Turbulences” et autorisation administrative de déposer une demande de permis de construire pour l’implantation des chapiteaux sur le terrain situé au 12, boulevard de Reims (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la résurgence d’un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 248
Conseil municipal

DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 400
Conseil municipal

Modalités de passation d’un marché de services d’assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 184
Conseil municipal

Subvention à l’association Pro Quartet, Centre européen de Musique de Chambre (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 540
Conseil municipal

Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 246
Conseil municipal

Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris dépendant de l’ensemble immobilier situé 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 125
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint Martin (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 127
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’occupation des locaux avec l’association Immanence (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 401
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal

Subvention à l’association “D’ici-d’ailleurs”, destinée à financer la ludothèque “Nautilude” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 347
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal

Subvention à l’association Espace Bénévolat (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 143
Conseil municipal

Subvention à l’association Archives, recherches et cultures lesbiennes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 203
Conseil municipal

Subvention à l’association 13 en vue (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 463
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-2°
Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLAI et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules,16 rue Bertin Poirée (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 201-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 90
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 84
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 222
Conseil municipal