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2010 (819)
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Conseil municipal (819)
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Signature d’une convention de partenariat avec SAGECO pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 28
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la la halte-garderie “Curial” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 207
Conseil municipal
Subvention à une association dans le 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 427
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les statuts portant création d’un syndicat mixte ouvert d’études avec la Ville d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 179
Conseil municipal
Subvention à l’association Pièces Montées (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 495
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Compte-rendu des enquêtes publiques et déclaration de projet. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-1°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de l’emprise communale située 152 rue de Crimée/1, rue de Thionville, 154 rue de Crimée/2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville/1 rue Evette et 4-6 rue de Colmar/1bis rue de Thionville (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 263
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société Sport France. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 457
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 98
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” (12è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom . M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 99
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 61
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Charivari” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 54
Conseil municipal
Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 567
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Maison des Journalistes pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 66
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 252-3°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA JOANNAISE du GROS CAILLOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Joannaise du Gros Caillou” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 244
Conseil municipal
Revente de biens communaux situés 8 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 185
Conseil municipal
: Signature d’un avenant à la convention fixant les conditions d’installation et d’exploitation d’une grande roue fin 2010 place de la Concorde (8e) autorisant l’installation d’un distributeur automatique de billets. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 250
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’Etablissement public du musée national Picasso - Paris d’une demande de permis de construire, de démolir, autorisations au titre des monuments historiques au 5, rue de Thorigny (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 231
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 97
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