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2009, DDEE 87 G - Signature d'une convention avec le 104, établissement artistique de la Ville de Paris, prévoyant l'attribution d'une subvention pour la création d'une pépinière d'entreprises. Montant : 600.000 euros.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 495 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Accueil Saint Germain", pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Saint-Germain (6e).

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 486 G - Signature d'un avenant n° 11 à la convention du 31 décembre 1998 conclue avec le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Signature d'un avenant n° 4 à la convention constitutive du GIP "Samu social de Paris".

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Liste des membres présents.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASCO 57 G - Dotations des collèges pour 2010 Montant total : 14.933.842 euros.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Modification de la composition de la 8e Commission.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis (suite).

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 124 G - Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. - Montant total : 102.500 euros.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 57 G - Signature d'une convention avec l'association "France Energie Emploi" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 50.100 euros.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DDEE 89 G - Signature d'une convention avec l'association de préfiguration de la régie de quartier du 12e arrondissement pour l'attribution d'une participation. Montant : 46.000 euros.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

Adoption d'un compte rendu.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général

Introduction.

OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général