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2009 (116)
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Conseil général (116)
Document
Débat (28)
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G Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 424
Conseil général
G Signature d’une convention avec l'association de préfiguration régie de quartier du 12e arrondissement, pour l’attribution d’une participation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 89
Conseil général
G Subvention à l’association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l’inceste. Montant : 2 600 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 485
Conseil général
G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Signature d’une convention de garantie d’emprunt avec la RIVP, en vue du financement du programme de création d’une pépinière et d’un hôtel d’entreprises sur le terrain situé au 110-122 boulevard des Poissonniers (18e), à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 97
Conseil général
G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Autisme Avenir et autorisant une extension de capacité du Centre d'activités de jour de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 463
Conseil général
G Subvention de fonctionnement à l’association Lire dans le noir (2e) pour l’organisation d’un prix du livre audio. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 433
Conseil général
G - Approbation du projet de Contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 SG 3
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DF 18
Conseil général
2009, DASES 411 G - Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, SG 3 G - Signature du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'un Institut de Recherche sur les métropoles durables. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien renforcé à la création et au développement d'entreprises innovantes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mutations environnementales et favoriser l'égalité sociale et territoriale.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 468 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, DFPE 20 G - Signature d'une convention passée avec l'association "Horizons" pour l'attribution d'une subvention relative à l'hôpital Mère enfant de l'Est Parisien (11e). - Montant : 450.000 euros.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, DDEE 94 G - Signature d'une convention avec l'AP-HP prévoyant l'attribution d'une subvention pour la plateforme de partenariats industriels de l'hôpital Saint Louis. Montant : 145.000 euros.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, Votes spécifiques.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009 DF 18 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis.
OCTOBRE 2009
Débat
Conseil général
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