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2009 (116)
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Conseil général (116)
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G Subvention à l’association "PROJETS-19" : soutien des demandeurs d’emploi parisiens et des personnes porteuses d’un projet de création d’entreprise ou d’activité, en partenariat avec la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 19ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 59
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 341
Conseil général
G Subvention à l'association A Coeur Voix (3e) pour l'organisation d'un concert à l'occasion de "La Nuit Blanche 2009". Mme Véronique DUBARRY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 426
Conseil général
G Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DF 21
Conseil général
G Mise à disposition de la Région d’Ile-de-France de locaux du collège Colette BESSON (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 66
Conseil général
G Approbation d’un avenant n° 1 à la convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 513
Conseil général
G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 8 rue de Pali Kao (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 459
Conseil général
G - DF 23G Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance pour 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 496
Conseil général
G Dotations des collèges pour 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 57
Conseil général
G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Département. Signature d’une convention entre le Département de Paris, la Région Ile de France et la RIVP au titre de la pépinière et de l’hôtel d’entreprises du 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l’attribution d’une subvention à la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et.M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 76
Conseil général
G Signature d’une convention avec la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’attribution d’une subvention pour des travaux d’aménagement du Centre d’Accueil de Jour (11e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 462
Conseil général
G Signature d’une convention passée avec l’association Horizons pour l’attribution d’une subvention relative à l’hôpital Mère enfant de l’Est Parisien (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 20
Conseil général
G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’AP-HP pour la plateforme de partenariats industriels de l’hôpital Saint Louis. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 94
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 207
Conseil général
G Subvention à l'association les Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPAD). Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 503
Conseil général
G Signature d’une convention avec le centre parental Aire de Famille (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 510
Conseil général
G Participations attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. Montant total : 177.800 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 65
Conseil général
G - DPVI 147 G Signature d’une convention avec l’association IRAEC pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 361
Conseil général
G Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DF 16-1°
Conseil général
G Subvention à l’association "France Energie Emploi" : soutien des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des "cadres", en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l’Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 57
Conseil général
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