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Conseil municipal (525)
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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évacuation des cartons par les commerçants.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, VI - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la crise immobilière.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 118 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et de luminaires contemporains d'éclairage public. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au projet de délibération DVD 118. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une proposition d'étude d'éclairage piéton urbain.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASCO 67 - Désaffectation de l'usage scolaire de la parcelle située 15 rue Boileau (16e) et du pavillon dit "Maison Blanche". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la création d'une ligne budgétaire pour l'application du Plan Climat de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 193 - Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes - ACAJA (17e) pour des animations de quartier. - Montant : 8.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Annexe n° 1 - Question n° 150.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 235 - Subvention à la société anonyme sportive Paris Saint-Germain Football - Montant : 2.150.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par Mme Aline ARROUZE, Hélène BIDARD, M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I.. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la S.A.G.I. à la S.A. H.L.M. I.C.F. "La Sablière" dans le 14e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DEVE 107 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Voeu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif à la demande de réouverture de l'unité de police de quartier "Chapelle".
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DF 78 - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Claudine BOUYGUES et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à l'unanimité du Conseil du 18e arrondissement, relatif à la création d'un Grand rendez-vous de restitution des actions dans le domaine de l'Intergénérationnel dans le 18e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l'organisation du service minimum d'accueil dans les écoles parisiennes.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Observations sur le déroulement de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS, M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de l'expérimentation du stationnement nocturne en zone de livraison aux arrondissements qui en feront la demande.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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