Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (525)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (525)
Document
Débat (119)
Déliberation (406)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l’”Association des commerçants du marché La Chapelle” (18e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 149
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 71
Conseil municipal
Remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de Mme Bernadette WOZNIAK, le 20 avril 2007, dans la mairie du 17e. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 118
Conseil municipal
Acquisition d’une tapisserie en faveur du Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 237
Conseil municipal
Acceptation d’un don en espèces de 30.000 euros fait à la Ville de Paris par M. Georges DEBORD. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 75
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DF 82
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif aux zones de réalisation des stationnements de deux-roues motorisés.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, SGRI 48 - Subvention à l'association "La Plume Noire" (15e). - Montant : 6.000 euros.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean TIBERI, Jean-Pierre LECOQ, Patrick TRÉMÈGE, Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, MM. Philippe GOUJON, Thierry COUDERT, Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et les élus du groupe U.M.P.P.A., relatif à l'avenir des théâtres dits municipaux de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'implantation d'un nouvel équipement culturel, "le Petit Bain", quai François-Mauriac, dans le 13e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, II - Question d'actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la politique parisienne du logement et à la préservation de la mixité sociale après l'entrée en vigueur des "surloyers" (loi Boutin).
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la présence d'amiante dans les établissements de la Ville et du Département de Paris.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE, Mme Hélène BIDARD, les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, les élus du Mouvement républicain et citoyen et les élus du groupe communiste relatif au financement du logement social.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la redynamisation du commerce de proximité dans le quartier des rues Treilhard, Corvetto et Maleville. Vœu déposé par l'Exécutif.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Voeu déposé par MM. David ALPHAND, Jean-François LEGARET, Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relatif au système d'information "Alizé".
OCTOBRE 2008
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25