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DF 72 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 76
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l’Association de gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 70
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 32
Conseil municipal

Subventions à la Maison des Anciens de la 2e DB (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 99
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Nagra France, 28, rue du Colonel Pierre Avia (15e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 172
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLUS et 4 logements PLA-I situés 280 avenue Daumesnil (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 171-1°
Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SPIE Ile de France / Nord Ouest, relatif à la détection incendie dans les locaux à risques de la Sorbonne, 46-48 rue Saint Jacques (5e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association CASDAL 14 animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 14ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 190
Conseil municipal

Vœu relatif aux personnels de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 215
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation annuelle correspondante. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 61
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Comité d’Entreprise de “Dassault Systemes”, 11, rue Frédéric Clavel, 92150 Suresnes, pour l’organisation d’un spectacle le 7 décembre 2008 au Parc Floral du bois de Vincennes (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 179
Conseil municipal

Signature avec l’association Le Concert spirituel (1er) d’une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 310
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ca se visite !” pour la réalisation d’un projet de tourisme urbain “ça se visite et les nouveaux territoires du Nord Est Parisien et communes limitrophes”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 52
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Basket-Ball pour l’organisation de l’Open féminin. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 219
Conseil municipal

Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 120
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situé 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 185-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie complémentaire de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 26 logements PLAI et 1 logement PLS dans 11 immeubles en copropriété situés à Paris dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 176
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la politique d’achat de véhicules automobiles par la Ville de Paris.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme “Société Nouvelle du Théâtre Marigny” un avenant à la convention du 13 décembre 1993 pour l’occupation du Théâtre Marigny, Carré Marigny (8e) ainsi qu’une convention d’objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 77
Conseil municipal

Subvention à l’”Association de Défense de la Famille et de l’Individu - ADFI” pour son action de lutte contre les dérives sectaires. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 14
Conseil municipal