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2008 (525)
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Conseil municipal (525)
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Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLS situé 36, rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 185-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 132-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGCP 24
Conseil municipal
Vœu relatif aux moyens alloués par l’Etat à la Politique de la Ville dans le 20e arrondissement.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 V. 189
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 PP 87
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Les Trois Ourses” pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 396
Conseil municipal
MA 10 - DAC 331 - Subvention à l’association “REALI” (3e) pour l’organisation de la 4e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Confidences” (13e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SG 82
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Festival d’Ile-de-France”.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 R. 172
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Coopération et Famille” en vue du financement d’un programme de construction, comportant 3 logements PLA-I ANRU et 25 logements PLUS, situé 24, rue Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 146-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 208-3°
Conseil municipal
DEVE 150 - DVD 222 - DPVI 61 - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), prévoyant une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 179
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative aux seize arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 82
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association LOREM (14e) animant un Espace Public Numérique (EPN) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 187
Conseil municipal
Avis favorable à la réalisation par la SIEMP d’un programme de logements sociaux sur la parcelle située 135, rue de Pelleport - 13, rue des Pavillons (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 36-1°
Conseil municipal
MA 13 - Subvention à l’association “Fédération européenne des Outremers - FEUDOM” pour l’organisation du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la Société INTECH INGÉNIERIE suite aux travaux relatifs à la restauration des façades du groupe scolaire Keller (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 267
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “La Plume Noire”, 17 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 48
Conseil municipal
Projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l’aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la Gare de l’Est à Paris (CDG Express) impactant les 10e et 18e arrondissements. - Avis requis au titre de l’article L.123-16 du Code de l’Urbanisme. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DU 184
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 208-2°
Conseil municipal
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