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Subventions à deux associations de jeunesse du 18ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 385
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations, du système de sécurité incendie et d’asservissement des portes coupe-feu à l’école maternelle 53 bis, rue Marx Dormoy (18ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 231
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 98
Conseil municipal

Vœu concernant la situation des migrants haïtiens en République Dominicaine.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 243
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire six avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 232
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Arts et Culture des Deux Rives (ACDR) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Emmaüs Défi” un avenant à la convention d’occupation de locaux situés 80, boulevard Jourdan (14e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 223
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.850 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 112
Conseil municipal

Coopération avec la ville de RABAT au Maroc. Fourniture et acheminement de mobilier urbain pour l’aménagement d’un jardin parisien dans la ville de RABAT. MM. Pierre SCHAPIRA et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 52
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Accueil Social, Familial et orientation des sans emploi” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 108
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLA-I, situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 212-3°
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’H.L.M. “Batigère Ile de France” des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’H.L.M. du Hainaut pour le financement d’un programme de logements sociaux situé 87-89-91 rue Damrémont (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d’emprunts. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 258
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 23, rue du Capitaine Madon (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 188-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux de mise aux normes des installations techniques et d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la crèche collective Charlemagne sise 8, rue Eginhard (4e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITES, rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Mauclai située 66, rue de la Villette (19e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour des travaux d’aménagement dans la salle de spectacles “La Java”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Minga” prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’organisation de la 2e édition du Salon international pour le commerce équitable dénommé “Equitexpo”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’association “RSI La Ressource” sise 45, rue Berzelius (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 290
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention avec l’Imprimerie Nationale pour l’approvisionnement de la préfecture de police en documents administratifs et d’état civil dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 69
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès au grade d’adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 83
Conseil municipal