Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (1072)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (169)
Conseil municipal (903)
Supprimer Document
Déliberation (1072)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre de Protection Maternelle et Infantile (PMI) La Goutte de lait Saint Léon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 123.727 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 97
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif relatif à l’exonération de la taxe professionnelle les librairies indépendantes parisiennes.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 239
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement courant de 7.000 euros à la Maison des Anciens de la 2e D.B. et subvention de 6.000 euros à titre exceptionnel, pour l’organisation des journées nationales d’amitié des anciens de la division Leclerc, soit un total de 13.000 euros au titre de l’année 2007. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 106
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 855 euros à titre exceptionnel pour l’achat d’un drapeau et au titre de l’année 2007 à la section de Paris de la Fédération Nationale des Combattants Volontaires des Guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E et des Forces de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 121
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ (Œuvre de Protection des Enfants Juifs)” sise 10, rue Théodule Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 285
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société EGDC visant à l’indemniser des travaux réalisés dans le cadre de la création du terrain de proximité au 22, rue Duperré (9ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 426
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 170
Conseil municipal
MA 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association “ABRA PAMPA”, pour la mise en œuvre d’un projet culturel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
DF 126 - Vente de l’immeuble situé 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération d’extension de la cour de l’école élémentaire 18, rue d’Oran (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 206
Conseil municipal
Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d’actions pour 2007 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d’accès au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, Martine DURLACH, rapporteures.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche collective “La Providence” située 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 363.963 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société anonyme sportive professionnelle Nouvel Elan Croix-Catelan pour la couverture temporaire de terrains de tennis du centre sportif de la Croix-Catelan (Bois de Boulogne 16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 455
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 9.000 euros au Comité d’établissement du gérant de l’infrastructure SNCF sis 21, rue Ordener (18e), pour le fonctionnement de la ludothèque “Planète Jeux” dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 293
Conseil municipal
Subvention complémentaire à une association de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 240
Conseil municipal
Subvention au “Centre national d’information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF)” pour le projet “QualiTemps”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 162
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un “Pass climat”.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 231
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de baies informatiques, coffrets muraux et bâti-racks muraux standards pour les services relevant de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à convention triennale avec l’association “Capoeira Viola/ Cie le Sommet l’Abricotier” du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 19
Conseil municipal
Vœu pour un hommage aux “mutins du Chemin des Dames”.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 240
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|