500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer pour jeunes travailleurs de 91 logements PLAI, situé au 35, rue Sedaine (11ème).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 225-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les 19e Rugissants” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 36.127 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 64.953 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association “Ensemble Orchestral de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 340
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à la SARL “Le bateau feu”, dont le siège social est situé face au 11, quai François Mauriac (13e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 462
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Bernadette DELRIEU. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 74
Conseil municipal

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3ème ).- Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché relatif à la mission de SPS n° 04/26-050 signé avec la société ARIA.- Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché complémentaire de SPS . M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 251
Conseil municipal

Occupation du domaine public routier municipal par des stations radioélectriques de technologie Wi-Fi destinées à des réseaux locaux sans fil de type RLAN (radio local area network). - Adoption du barème de la redevance d’occupation prévue à l’article L. 47 du Code des postes et télécommunications électroniques. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 66
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 273
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et de lancer un marché négocié pour la création de deux terrains de tennis couverts par une structure gonflable au TEP Tolbiac Baudricourt 115, rue de Tolbiac (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 367
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “La Souris Verte” située 112 rue Brancion (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 144.943 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Bethléem” située 14, rue Jean Bart (6e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 309.115 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Roller Squad Institut” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 356
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “La Maison de l’Enfance” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre avec l’association Protection civile de Paris sise 6, rue Larrey (5e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 13
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades fond de cour de l’immeuble communal sis 24, rue Saint-Roch (1er). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 199
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’établissement public du 104 CENT QUATRE la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 578
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mini Coccinelles” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 23.138 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 220
Conseil municipal