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2007 (903)
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Conseil municipal (903)
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Déliberation (903)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un Pacte PME avec le Comité Richelieu et OSEO. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 62
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 141 logements PLA-I situé 105, boulevard Diderot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 185-2°
Conseil municipal
Vœu relatif au code de la rue et aux infractions des cyclistes.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 254
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 345
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’”Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 63.459 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 235
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Maison Kangourou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 83.949 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 182
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e), pour l’organisation des Festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades” et d’activités dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 358
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 242.118 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 155
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 14.000 euros à l’association Le Petit Ney située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 405
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Equipe Saint Vincent, groupe de Saint-Honoré d’Eylau” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 111
Conseil municipal
Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commandes d’acquisition et de maintenance de destructeurs de documents, de matériels de finition et de courrier destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 27
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 24 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 34, rue Alphonse Penaud (20e). - Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la construction de cet équipement par ladite Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 352
Conseil municipal
Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4-12 rue Dénoyez (20e) : autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles SPS n°04/26-198 signé avec la SARL Francis KLEIN. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre et des conventions particulières avec 5 associations. - Attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la mise en place d’un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du Centre sportif poterne des Peupliers 2, rue Max Jacob (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 446
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “la Maison des Bout’chou” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 38.229 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 158
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 20ème arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 194
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cahiers et Cinéma” (11ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 406
Conseil municipal
Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DF 61
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de : construction de 3 logements PLUS et d’acquisi-tion-réhabilitation d’un logement PLUS aux 4 et 10, rue Emile Chaine (18e) ; construction de 11 logements PLS, d’un atelier d’artiste et d’un local d’activités, aux 2, rue Emile Chaine / 101-103, rue des Poissonniers (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 139-1°
Conseil municipal
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