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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 36 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2007-2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 160
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “Fondation Croix Saint Simon” sise 18, rue de la Croix Saint Simon (20e), pour le fonctionnement d’une ludothèque dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 297
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC Play Bac pour l’exploitation d’une librairie pour enfants située 14, rue des Minimes (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 244
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Nation-Charonne” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 160
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jets d’Encre” (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 440
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Crescendo” (3ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 375
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à prix globaux forfaitaires, après appel d’offres ouvert européen, portant sur la fourniture de mobiliers destinés à la bibliothèque Picpus. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 359
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 16e arrondissement et le bois de Boulogne. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 211
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une structure multi-accueil située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 105.577 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris” (19ème) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 389
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 206
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Valentin Haüy pour le Bien des Aveugles”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 289
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à l’association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy 75013 Paris, une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 443
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 11 logements PLS et des locaux commerciaux, situé 4-6 passage du Petit Cerf / 7 rue Boulay et 10-12 passage du Petit Cerf (17ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 201-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 121
Conseil municipal

2007 SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18ème) relative à un projet global de lutte contre le sida au Bénin.-Attribution d’une subvention pour l’action précitée à ladite association pour un montant de 119 039 euros au titre de l’exercice 2007. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des cités du secours catholique gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 149.131 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 50.603 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 127
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association “Comité A.P.A.J.H. (association de placement et d’aide pour jeunes handicapés) 5, rue Viollet le Duc (9e). M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 406
Conseil municipal