500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 21
Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 2006 - 2007 et au Prix départemental de Paris SEMA 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 195
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des associations intervenant en faveur de la parité dans l’enseignement supérieur scientifique. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 16
Conseil municipal

MA 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Alliance Israélite Universelle”, 45 rue de La Bruyère (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 424
Conseil municipal

Mise en application de la possibilité de dépasser le COS pour les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 59
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l’usine Cité (1er). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 23 mai 2006 avec l’association “LIRE à Paris” pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’Assistantes Maternelles et les Maisons de l’Enfance. - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de fonctionnement de 78.202 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 309
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 38.193 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 303
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et la Fondation Rothschild gestionnaire du lieu de parole dénommé “Ilot Bébés” situé 4/7, square Dunois (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 122.789 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 308
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l’organisation de la 7e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 371
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union des Musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos Paris (13ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 514
Conseil municipal

MA 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’Association Football Club Antillais de Paris 19ème, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l’Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 160
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 70-1°
Conseil municipal

Vente de l’immeuble situé 43, rue Davy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU 180
Conseil municipal

DLH 187 - Résiliation du bail emphytéotique consenti à l’OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. Cession à l’OPAC de deux parcelles situées 15-17 rue Julien Lacroix (20e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Vœu demandant que la Ville devienne ville pilote du programme de rénovation énergétique des bâtiments mis en place par la fondation Clinton.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 218
Conseil municipal

Subvention globale de fonctionnement d’un montant de 16.800 euros à l’Union Nationale des Combattants du Département de Paris - 15, rue de Richelieu (1er) (A 00088), au titre de 2007, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les arrondissements suivants : 3ème, 5ème,8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 12ème, 15ème 17ème, 18ème et 20ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d’Ile-de-France de l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) la convention n° 303/06 relative à l’extension régionale de l’enquête nationale sur les transports et les déplacements 2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 57
Conseil municipal