Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (903)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (903)
Supprimer Document
Déliberation (903)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
DEVE 173 - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec l’AIMF pour engager des projets de boisement / reboisement, en lien avec l’ONFI, dans des pays en développement. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 56
Conseil municipal
Dispositions relatives à l’emploi d’inspecteur général des installations classées. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert européen conclu par la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 122
Conseil municipal
Modification de la délibération 1994 D. 1559-3° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 72
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations de rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 199
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 61.457 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 236
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 382
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “DELIDEMO” 63, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 403
Conseil municipal
Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 177
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris CADECS” (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 97
Conseil municipal
DAC 725-1° - Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 3 logements PLS et 1 atelier d’artiste et d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 13 logements PLS et 6 ateliers d’artistes situés 8-8bis, rue Polonceau, (18e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 192
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre - Porte de Clignancourt du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre nouvelle des crèches parisiennes” (ONCP) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 2e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 197.182 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 216
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “E.C.L.O.R.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 63.793 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 190
Conseil municipal
Indemnisation amiable consécutive à la reprise illégale de la case n° 24048 (80 DX 1998) du columbarium acquise au cimetière du Père-Lachaise par Mme Suzanne PIANOS, née CROS pour le compte des ayants droit du défunt François Louis PIANOS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 120
Conseil municipal
Vœu pour reconsidérer le choix des agrocarburants pour la flotte de véhicules municipaux.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 221
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 25
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt Paris (11ème), une subvention pour l’organisation des “Duophonies”.(W00181). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 497
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’Association pour le Rayonnement Culturel et le Développement Social (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 113
Conseil municipal
Vœu présenté par l’Exécutif municipal relatif à la privatisation partielle du marché de Rungis.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 264
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
...
>|