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Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “La ronde des bébés” sise 3, rue des Suisses (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 289
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association À Fleur de Peau, située 15 rue Henri Poincaré (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 345
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes” pour le développement de son Centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SG 113
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue d’un marché à bons de commandes d’acquisition sur catalogue, livraison de consommables informatiques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 35
Conseil municipal

Autorisation à la SEMEA XV de signer les avenants n° 1 au marché de travaux lot 1.3 “menuiseries bois, isolation et traitement acoustique”, lot 1.4 “métallerie”, lot 1.6 “peinture”, lot 4 “électricité”, lot 6 “système de surveillance d’aide à la prévention des noyades”, lot 8 “cabines et casiers vestiaires” et lot 9 “cabines saunas” au marché, concernant la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 433
Conseil municipal

Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Hôpital Robert Debré) au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : “Effets du monoxyde d’azote inhalé sur le cerveau en développement et les lésions oxydatives périnatales de la substance blanche” (Olivier BAUD, Chef de l’équipe lauréate 2007). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 104
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un “bleu budgétaire”.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 233
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 42.713,00 euros, au titre de 2007, à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon - Combattants - (D 00695), pour l’occupation de locaux communaux situés 57 rue Bobillot Paris 13ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants APATE gestionnaire d’un jardin d’enfants située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 269.623 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 189
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Sporting Club Maccabi de Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 185
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association Comité Chili, c/o Armando Uribe, 167 boulevard Saint-Germain Paris 6e. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 394
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif Remise en Jeu”. M. Pascal CHERKI et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 448
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 79
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de protection de berges et reconstitution du chemin de halage du canal de l’Ourcq à Charmentray (Seine-et-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 159
Conseil municipal

Vœu relatif au fichier “base-élèves”.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 256
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise” située 3, place Martin Nadaud (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 413.992 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 164
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de la compagnie AZUR assurances, en raison d’un sinistre survenu en août 2004 en sous-sol de l’immeuble sis 6, rue de Berri (8e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 102
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.500 euros à l’association “la Maison des illustrateurs” (D07186), 127, rue du Chevaleret, 75013 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 426
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association des Résistants du 11 novembre 1940. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 125
Conseil municipal

Vœu relatif à la circulation alternée.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 225
Conseil municipal