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Subvention à l’association “Union Nationale des Etudiants de France (U.N.E.F.)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 420
Conseil municipal

Acquisition d’une sculpture de James Lee Byars pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 565
Conseil municipal

Restructuration et extension de l’Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan (12ème) : Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux correspondant aux travaux préparatoires ; Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de fournitures courantes et service relatifs aux bâtiments provisoires ; Autorisation de M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 208
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS et 10 logements PLA-I situé 8, rue Molière et 19, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 146-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la politique migratoire.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 253
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche collective sise 211, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 236
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à un mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9 et 18 juillet, 3, 10 et 17 septembre 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAJ 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Fontarabie” située 19/21 rue Fontarabie (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 93.315 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 27
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location des lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble situé 27, boulevard Beaumarchais (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 154
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Flandre (19è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 60, rue Stephenson, 28, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 243
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la restructuration d’un local en équipement jeunesse 5, rue Eugène Oudiné (13ème). Mmes Clémentine AUTAIN et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 391
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVème” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 75.132 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 346
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” gestionnaire d’une multi-structure “La Fée Tiphaine” située 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 82.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 379
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Olympique Paris XV” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 198
Conseil municipal