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2007 (1029)
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Conseil municipal (1029)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et du système de sécurité incendie du bâtiment administratif sis 12, avenue de la Porte de Vanves (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. MM. Denis BAUPIN et Yves CONTASSOT, rapporteurs.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 146
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations d’éclairage public du Boulevard Voltaire de la rue de la Roquette à la rue Voltaire (11e) et de la rue Coriolis (12e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 06/25-035 signé avec l’entreprise BATGECO relatif à la restructu-ration-extension de la crèche collective 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 130
Conseil municipal
Vœu relatif à l’habitat coopératif.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 V. 214
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS situé 2, rue de la Dhuis (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 205-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d’extension de la crèche sise 38, rue Saint Bernard (11e) en vue de la création de deux crèches de vingt-deux et de cinquante berceaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris et la Ville de Bethléem (Territoires palestiniens) dans le cadre du projet d’éclairage public “Bethlehem Municipality street lighting” précisant les conditions de l’apport par la Ville de Paris d’un concours technique et financier. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 59
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif, 98 quai de la Rapée (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté créant un prix de vente, à la tonne, de pavés mosaïque en granit. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 170
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association La Compagnie des Toupies, dont le siège est situé 20 rue Saint Nicolas (12e) pour l’organisation des projets “Chrysalide” et “Carnaval” au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 526
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens, relative au renforcement du service de transports pendant l’opération “Nuit Blanche” du 6 octobre 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 635
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 295
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Mabel Octobre située 45, rue de Tourtille (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 251
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 PP 80
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux à usage de bureaux aux 3ème et 4ème étages de l’immeuble 55, rue des Francs Bourgeois (4ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 192
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction n° 2 avec la SARL GEDIVEPRO pour le règlement d’une facture due au titre du marché de fourniture de blouses rayées blanc/bleu (lot n° 15). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 36
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à diverses associations ou fondations pour financer leurs dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 183
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants APATE gestionnaire d’une multi-structure située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 176.070 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 214
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Cinelba (cinéma Le Balzac), sise 1, rue Balzac (8e), au titre d’un projet de “ciné-concerts” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 269
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Troisième Oeil”, sise 4 rue Ferdinand Flocon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 387
Conseil municipal
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