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2006 (391)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Cultures et Potager 17/18” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition une parcelle de terrain située au sein du jardin public des deux Nèthes, 24-28, avenue de Clichy (18e), pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 151
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 231
Conseil municipal
Vœu relatif au Cinéma Barbizon.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 342
Conseil municipal
Projet de transaction entre la Ville de Paris, la SCP Leblond-Constantin & Associés, Avocats, et la compagnie d’assurances COVEA RISKS. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 20
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Smart Association” 113 bis, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 526
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu avec la société Cegetel. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 48
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 22 juillet 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Charrière (11e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction relatifs à cette opération et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 363
Conseil municipal
Délégation du droit de préemption urbain à la SEMAEST sur les secteurs compris dans la concession publique d’aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 127-7°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 17, rue Gutenberg (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 204
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 4 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 42
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux projets de la lutte contre le SIDA, de prise en charge des enfants des rues et de prévention des IST au Bénin et en République Démocratique du Congo, portés en partenariat avec l’ONG américaine “Africare”. - Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution de cette subvention avec l’association “Médecins du Monde”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 7
Conseil municipal
Vœu relatif à l’école Boucicaut (15e).
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 363
Conseil municipal
Vœu relatif à la végétalisation de certains murs du 18e arrondissement.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 370
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association “Cirkoum”, 15, passage Ramey (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 489
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Chavarche Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 189
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux conclu avec la société QUILLERY BATIMENT, en vue de la construction d’un gymnase, d’un mur d’escalade et d’une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours” gestionnaire d’un jardin d’enfant situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 56.289 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 239
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” 9, rue La Fontaine (16e) gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention pour ledit service d’un montant total de 69.768 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 289
Conseil municipal
Subvention pour la mise à jour en 2006 de la “Banque de données sur le commerce à Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 219
Conseil municipal
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