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G - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros attribuée à l’Association des standardistes et agents techniques aveugles de France (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 179
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 15
Conseil général
G - Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour la section d’adaptation spécialisée de “Turbulences !” située 102, boulevard Voltaire (11e) et attribution à cette association d’une subvention d’investissement d’un montant de 70.000 euros au titre de l’année 2006, pour financer l’achat et l’équipement d’un chapiteau qui abritera cet établissement et un CAT. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 324
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros à l’association “Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie”, dont le siège social est au 39, boulevard Beaumarchais (3e) et le siège administratif au 36, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), au titre des actions de prévention du sida. - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à la dite association au titre des actions de prévention des toxicomanies et des conduites à risques. - Signature d’un avenant à la convention conclue le 25 octobre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 322
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 1er août 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme” (LICRA) dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour ses actions d’information de prévention et de lutte contre le racisme à Paris à 46.000 euros au titre de 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 218
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant conventionnel avec l’association “Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour son action d’aide à l’accès aux droits des sortants de prison, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 26.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 307
Conseil général
G - Attribution d’une subvention globale de 7.000 euros à l’”Association franco-chinoise Pierre Ducerf” pour trois actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle de personnes d’origine asiatique, notamment chinoise, en situation de précarité et/ou d’exclusion, au titre de l’année 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 363
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture pour la fourniture d’équipements de bureautique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 58
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “France Acouphènes”, 73, rue Riquet (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrantd’acouphènes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 372
Conseil général
G - Décision modificative n° 2 d’investisse-ment du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 14-1°
Conseil général
G - Décision modificative n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 14-2°
Conseil général
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