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Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant au marché de services signé avec la société WARTSILA pour l’entretien des groupes électrogènes dans les locaux administratifs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 98
Conseil municipal

Subvention à la Société zoologique de Paris (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 104
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché négocié de contrôle technique et d’un marché négocié de coordination en matière de sécurité-santé dans le cadre de la réalisation d’un ensemble sportif et du réaménagement du Terrain d’Education Physique Curial dans la Cité Michelet 73-77, rue Curial (19e). - Autorisation au mandataire de l’opération (OPAC de Paris) de signer ces deux marchés négociés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert d’acquisition, d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 31
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2007 - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 63
Conseil municipal

Cité Internationale Universitaire de Paris, 17, boulevard Jourdan (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération de rénovation de la Maison de l’Asie du Sud-Est située au sein de la Cité. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 223-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ars Longa” sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 144
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de M. COLMAN HERCOVICH, architecte, pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de mise en sécurité de l’université de la Sorbonne (5e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 203
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 179
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement, au titre de l’année 2006, à l’association “Mémoires et Espoirs de la Résistance - M.E.R.”, Association des Amis de la Fondation de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 113
Conseil municipal

DU-DF 217-2° - Vente par la Ville de Paris à la SA d’HLM “La Sablière” de 8 ensembles immobiliers situés dans les 11e, 13e ,14e, 15e et 19e arrondissements. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal

des membres présents

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération SG 2006 75 concernant deux associations menant des actions pour soutenir la scolarisation et la formation des filles.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 338
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention, pour le fonctionnement de douze places ouvertes sur le quartier, avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin - Œuvre des Gares” (A.R.F-O.G.) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.059 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 294
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de travaux sur les bâtiments de l’usine d’alimentation en eau située 9, place Saint-Pierre (18e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Services 18” 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 173
Conseil municipal

Implantation d’un manège enfantin au square Maurice Gardette (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’une antenne jeune, 60, rue Lafayette (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 499
Conseil municipal