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2006, Voeu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU et René DUTREY, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif à la prévention dans le 14e arrondissement.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant l’obésité.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité de Mme Brigitte MARIANI et M. Yves GALLAND, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris concernant l’évolution du rapprochement du groupe Lagardère au Racing Club de Paris.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’externalisation de certaines missions.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 127 - Instauration du droit de préemption urbain sur les zones U du plan local d’urbanisme approuvé et sur les périmètres du PSMV du Marais, 3e, 4e et du 7e arrondissement. - Abrogation des délégations de droit de préemption urbain consenties à l’O.P.A.C. de Paris antérieurement à l’entrée en vigueur du plan local d’urbanisme. - Abrogation des droits de préemption urbains renforcés antérieurs au PLU entré en vigueur. - Application du droit de préemption urbain renforcé sur certaines réserves inscrites au PLU. - Application du droit de préemption urbain renforcé sur certains secteurs délégués à la SEMAVIP, SIEMP, OPAC de Paris, SEMAEST, SEMEA 15. - Délégation du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé sur certains secteurs à la SEMAVIP, SIEMP, OPAC de Paris, SEMAEST, SEMEA-15. Vœux déposés par l’Exécutif.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal