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2006 (448)
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Conseil municipal (448)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture d’équipements de bureautique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 59
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 164
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Ilot Lilas” (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 143
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d’hébergement pour personnes handicapées, situé 77, rue Curial (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 241
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés relatifs aux travaux de restauration des couvertures et gouttereaux du chœur et du transept sud de l’église Saint-Laurent (10e) - Lot n° 1 “maçonnerie pierre de taille”, Lot n° 2 “charpente”, Lot n° 3 “couverture”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 530
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d’une part, à la 6e tranche du projet de numérisation et, d’autre part, à l’acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 147
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec le centre hospitalier national d’ophtalmologie situé 28, rue de Charenton (12e), un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 358
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Tout Court” située 30, avenue Marceau (8e), afin de promouvoir la cinquième édition du festival “Paris Tout Court” au cinéma l’Arlequin du 9 au 16 janvier 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 149
Conseil municipal
Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 169
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération DU 173 DPE 107 - Plan de prévention des risques inondation.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 353
Conseil municipal
Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e). - Modification des limites de l’emprise concédée et actualisation du programme d’investissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 61
Conseil municipal
Avis sur des demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentées par quatre régisseurs. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 PP 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Diocésaine de Paris, 7, rue Saint-Vincent (18e), en vue de la réalisation de travaux dans les églises. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 251
Conseil municipal
Délégation du droit de préemption urbain sur les secteurs compris dans la concession d’aménagement de la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 127-8°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “QUEL UNIVERS INVENTER (QUI ?)” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.078 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 225
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement avec l’association “Union des fanfares de France”, dont le siège social est situé 6, rue Lamartine 92130 Issy-les-Moulineaux, au titre du projet musical “Orphéonies”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 268
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 151
Conseil municipal
Vœu relatif au devenir de l’immeuble du 50 rue d’Alsace (10e).
OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 369
Conseil municipal
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