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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à trois marchés de fourniture de livres destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (marchés n° 04/41136, 04/41137 et 04/ 41138). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 603
Conseil municipal

Vœu relatif à la recherche sur la dépollution pérenne des sols.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Chalet de la Croix Catelan”, située route de Suresnes, carrefour de la Croix Catelan, au bois de Boulogne à Paris (16e), afin d’y exploiter un café-restaurant et des espaces de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 50
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des salariés de la société UPC-NOOS.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 348
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs avec l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis 14-18, rue de la Tour-des-Dames (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 605
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Dédale” 23, rue Olivier Métra (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 520
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Jardiniers de l’Aqueduc (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 133
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de 27 logements PLUS situé 15, rue Duperré (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. MM. François DAGNAUD et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 243-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’injections en vue de la construction d’une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour-d’Auvergne - 5 bis, cité Charles-Godon (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 210
Conseil municipal

Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2007-2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 194
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une halte-garderie de plein air “Chalet du Champs de Mars” située allée Charles Risler (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 110.979 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 191
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 23.742 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 222
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante Starting block pour soutenir ses actions en faveur des handicapés et de la citoyenneté.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 35
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Université Club Rugby”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat relative au contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention d’investissement pour les travaux de réfection du système de sécurité incendie (SSI), l’aménagement du plateau technique du BTS “agencement d’environnement architectural” et de la licence professionnelle correspondante à l’E.S.A.A. BOULLE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “International Visual Theatre” 7, cité Chaptal (9e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 243
Conseil municipal

DF 171 - Demande d’autorisation, présentée par la société d’architecture O.A.L. Edouard François, d’établissement d’un réseau de télédistribution dans l’hôtel Fouquet’s Barrière situé 93-95, avenue des Champs-Elysées, 46, avenue George V (8e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SNCF et son Comité d’Etablissement Régional de Paris-Nord une convention tripartite relative à la mise à disposition de la Ville de Paris du Centre Sportif des Fillettes 54, rue Charles Hermitte (18ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 512
Conseil municipal