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Dotations complémentaires de fonctionnement aux écoles d’art pour 2006. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 210
Conseil municipal

Subvention à l’Institut d’Ecologie en Milieu Urbain (IDEMU). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 101
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 42 logements PLA-I en résidence sociale, situé 8, rue Marcadet (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 250
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de 30 logements PLUS par la restructuration des 7èmes étages des îlots A, C, D, F et G du groupe “Porte d’As-nières” (17e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 239
Conseil municipal

Modification de la délibération M.93 du 25 avril 1977 et de la délibération D. 430 du 21 mars 1988. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans 16e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.427 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Pieds Tendres” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 36.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 137.138 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 263
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 143
Conseil municipal

Subvention à l’association “IRFED Europe”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation des travaux de restauration et d’illumination de la fontaine de la Roquette sise 70, rue de la Roquette (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 289
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Salle Saint Bruno” dans le cadre de la politique de la Ville. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 95
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Génériques” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Signature d’une convention triennale entre la Ville de Paris et ladite association. - Signature d’une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Zèbres de l’Atlas” gestionnaire d’une halte-garderie située 213, rue Saint Maur (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 48.408 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 206
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective “Gabriel de Mun” située 41 rue Lucien Sam-paix (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 225.147 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 158
Conseil municipal

Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 209-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sainte Agnès” (7e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 459
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “France Bénévolat”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 81
Conseil municipal