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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique- Salle Pleyel” dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 617
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.I.R.A.P.E.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 35.942 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 243
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 211
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la subvention à l’association de commerçants “Comité des Champs-Elysées” au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006 (DDEE 149).

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 346
Conseil municipal

Application du droit de préemption urbain renforcé sur les réserves pour logement inscrites au plan local d’urbanisme au titre de l’article L 123-2 b du code de l’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 127-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert pour les travaux de déplacement du poste d’éclairage, de modification et de mise en conformité du tunnel relatif à la voie sur berge quai d’Austerlitz (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 228
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des guiches de vente de la RATP.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 351
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Défi Insertion” du quartier Porte Montmartre. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située au 15, rue de Cléry (2e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 153.361 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BALUSTRADE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 16.532 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 98
Conseil municipal

SGRI 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Africultures” Les Pilles 26110 Nyons. MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 285
Conseil municipal

MA 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’information et la prévention de la drépanocytose (A.P.I.P.D.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’”Association Femmes et Musique” pour l’ensemble de ses actions de sensibilisation au patrimoine musical féminin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 143
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés relatifs aux travaux de restauration et d’aménagement des locaux attenants au vaisseau principal et rénovation des installations électriques et de chauffage du temple de Pentemont (7e) - Lot n° 1 “maçonnerie pierre de taille”, Lot n° 4 “menuiserie”, Lot n° 7 “peinture”, Lot n° 9 “chauffage - ventilation”, Lot n° 10 “électricité”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 512
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.625 euros à l’Institut PASTEUR au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les “Dynamiques de l’activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo”- Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Philippe BOUSSO : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 100
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une table ronde avec les dirigeants de UPC-NOOS.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 347
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société Adelior France, relatif à la fourniture de services de support technique, de licences supplémentaires et de réalisation de prestations complémentaires associées aux applications GIMA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 23
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public relative à la gestion des activités de vente sur la voie publique. Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteures.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans 16e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 55.051 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le don d’une sculpture de M. Oscar NIEMEYER. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 642
Conseil municipal