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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 18 septembre, 2 et 9 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES 400 COUPS” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 25.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 132 868 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 125
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “AIDES” 14, rue Scandicci 93508 Pantin Cedex, pour le volet “Algérie” du programme “Action entre le Maghreb et l’Europe pour le Dépistage, l’Information et le Soutien” (AMEDIS). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “AIDES”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris”, 26, rue Geoffroy-l’Asnier (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 245
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de clôture pour solde de tout compte de la convention de mandat avec le Département de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 214
Conseil municipal

Application du droit de préemption urbain renforcé sur les secteurs des opérations d’aménagement confiées à la SEMAVIP. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP sur les secteurs. M. Jean-Pierre CAFFET,, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 127-6°
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis” Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Florence NIEDERGANG : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux deux marchés de mandat de gestion technique passés avec la SEM Paris Centre pour la maintenance et l’entretien des installations techniques relevant de la Direction des Affaires culturelles intégrées au secteur Bourse Saint-Eustache et au bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 592
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Musique Nouvelle en Liberté” dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention tripartite pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 361
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d’art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 625
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit du "Comité Français pour la Solidarité Internationale" sis 32, rue le Peletier (9e), pour l'organisation de la campagne "AlimenTERRE" 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 41
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme de la décision modificative n° 2 d’investissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF 54
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Mireille Havet” à une place située dans le 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DU 132
Conseil municipal

Subvention à l’association “Priartem” (10e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 135
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accélération du plan de traitement des foyers de travailleurs migrants.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 372
Conseil municipal

DLH 60 - Prise de majorité par la Ville de Paris au capital de la RIVP - Sortie du capital de la SAGI - Schéma financier de l’opération - Modification des statuts de la RIVP et de la SAGI. M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris B) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à “l’analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle” - Annuité 2006 de la Promotion 2005 (Térence STRICK : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 98
Conseil municipal

Vœu relatif aux lieux d’accueil de toxicomanes.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 361
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres” gestionnaire d’une halte-garderie située 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 16.328 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 214
Conseil municipal