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Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 102
Conseil municipal

Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2007, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 170
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation des locaux des Bains-Douches, 1, rue Rouvet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 259
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles de fonctionnement conclue le 24 octobre 2005 entre la Ville de Paris et l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu de parole et du lieu d’information dénommés “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 63.879 euros au bénéfice de l’association “L’Arbre Bleu”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 374
Conseil municipal

Lancement de la procédure de marché pour la conduite de l’opération programmée d’amélioration des hôtels meublés (OPAHM). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 262-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation anarchique de climatiseurs dans Paris.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 V. 355
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à la création de la maison des associations du 5e arrondissement sise 6, rue des Arènes et 25, rue Linné (5e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 227
Conseil municipal

Subventions à deux associations menant des actions pour la scolarisation des filles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SG 75
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 202 logements du groupe “Gérard de Nerval”, situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 215
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols de l’école maternelle 2, rue des Bois (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 231
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l”Association Générale de Familles du XVIe (AGF du 16e)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 11.975 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ENFANCES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 9.750 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 258
Conseil municipal

Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 209-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Equilibres et Populations” 75, rue des Saints Pères (6e), pour son programme “Kpotes Kiosques”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “Equilibres et Populations”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 30
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 341
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 219
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Au nom de la Mémoire” 14, rue de la Paix 95370 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 653
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistant à maître d’ouvrage de l’opération d’extension du tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 186
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 14 octobre 2004 entre la Ville de Paris et l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information “La Maison de l’Enfance” situé 7, rue Serge Prokofiev (16e). Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 16.922 euros au bénéfice de l’association “La Maison de l’Enfance”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 371
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’étude de géomètre pour la levée de plans des mairies des 2e, 4e, 11e et 13e arrondissements de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 255
Conseil municipal