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Débat Délib
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2005, DAC 376 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis d’Henri Bouchard”, située 25, rue de l’Yvette (16e). - Montant : 15.200 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-350 Question de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant une enseigne apposée par la Caisse d’épargne sur la façade de son immeuble dans la Z.A.C. “Rive gauche”.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-332 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les moyens supplémentaires à déployer pour améliorer l’organisation de la collecte des ordures ménagères dans le 11e arrondissement.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 329 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Léa pour Samy” située 51, rue Léon-Frot (11e) pour son projet intitulé “FuturoSchool” situé 49, rue Léon-Frot (11e), au titre de l’année 2005. - Montant : 20.000 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DRH 16 G - Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme de l’épreuve du concours réservé d’accès au corps des personnels de rééducation du Département de Paris ouvert en application de l’article premier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction territoriale.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Votes spécifiques.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 64 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Finansol, Finance et Solidarité” (11e) pour la réalisation d’une semaine de l’épargne solidaire à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 69 G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’intérêt public “Maison de l’Emploi de Paris”.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Gisèle STIEVENARD et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au budget du R.M.I.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 116 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 5.000 euros au G.I.E. “Le Fleuron” pour le financement de travaux de sécurité permettant l’amélioration de la flottabilité de la péniche “Le Fleuron” amarrée au port de Javel bas (15e) qui accueille des personnes sans domicile fixe accompagnées d’animaux.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Liste des membres présents.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DRH 19 G - Subvention de fonctionnement complémentaire accordée au titre de l’année 2005 par le Département de Paris à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). - Montant : 50.000 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 62 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France (2e) une convention visant le développement et la consolidation des structures d’insertion par l’activité économique à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 56 G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005-2006 : approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des métiers de service aux personnes.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 315 G - Attribution d’une subvention d’investissement de 1.000.000 d’euros à l’association “Ambroise Croizat” sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour le transfert et la reconstruction de l’hôpital des Métallurgistes situé 9, rue des Bluets (11e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
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